UNION SPORTIVE LA CHAPELLE BASSE-MER BASKET - RÈGLEMENT INTÉRIEUR
 

1 - CHAMP D’APPLICATION

• Article 1.1

En adhérant à l’USCBM Basket, vous adhérez à une association loi 1901, gérée par des bénévoles.

• Article 1.2

La signature d’une licence à l’USCBM Basket implique l’acceptation et le respect du présent règlement.

• Article 1.3

Conformément aux statuts de l’USCBM Basket, le comité directeur se réserve le droit de sanctionner tout manquement à ce règlement.

• Article 1.4

Le règlement intérieur a pour but de faciliter la vie au sein du club.

• Article 1.5

L’USCBM Basket utilise des installations sportives mises à la disposition par les municipalités de La Chapelle Basse Mer et du Loroux-Bottereau. Le club est donc tributaire des créneaux horaires qui lui sontattribués pour les entraînements et les compétitions.

 

2 – INSCRIPTION DU LICENCIE

• Article 2.1

En début de saison, seuls les licenciés ayant un dossier complet (administratif et financier) seront admis à participer aux compétitions et aux entraînements.

• Article 2.2

Tout licencié n’ayant pas transmis un dossier complet dans les limites fixées par le bureau, ne pourra intégrer le club, qu’en contrepartie d’une pénalité fixée annuellement par le bureau (sauf cas exceptionnels liés à des raisons professionnelles ou scolaires).

• Article 2.3

Aucun remboursement, même proratisé, de la cotisation n’aura lieu si le licencié décide de quitter volontairement l’association. Et ce, quelle que soit la période à laquelle intervient ce départ volontaire. Aucun remboursement ne sera effectué (même au prorata) si l’arrêt des activités fait suite à des évènements ou décisions indépendants de la volonté du club (catastrophes naturelles, pandémies, épidémies, fermetures des salles de sport par les municipalités, arrêts des activités sportives suite à des décisions départementales,
régionales, fédérales ou gouvernementales)

• Article 2.4

Au moment de l’inscription, chaque licencié doit payer à l’avance le montant de la tombola. Les billets seront distribués en décembre et l’argent récolté par la vente reviendra au licencié.

 

3 – DROITS ET DEVOIRS DU LICENCIES ET DE SES REPRESENTANTS LEGAUX

• Article 3.1

Suivant le projet sportif du club, et en fonction des disponibilités des créneaux horaires des infrastructures communales, chaque équipe bénéficie d’un ou deux entraînements par semaine. Dans un souci de respect des autres membres de l’équipe, toute absence doit être justifiée et signalée à l’entraîneur / coach le plus tôt possible.

•  Article 3.2

La ponctualité est une forme de respect des autres. Chaque licencié, entraîneur / coach s’engage à respecter les horaires d’entraînements et des matchs.

• Article 3.3

Le licencié doit assister de façon continue et assidue aux entraînements pour pouvoir participer aux matchs.

• Article 3.4

La présence aux compétitions est obligatoire. En cas d’impossibilité, pour motif justifié, d’honorer sa présence, le licencié et/ou son représentant légal, doit prévenir obligatoirement l’entraîneur / coach.

• Article 3.5

Les représentants légaux des licenciés mineurs doivent s’assurer que leurs enfants soient pris en charge par l’entraîneur ou le manager, pour les entraînements, les matchs et les déplacements extérieurs. Dans le cas contraire, ils en assurent la responsabilité.

• Article 3.6

Tout licencié et/ou son représentant légal, s’engage à participer à la vie active du club, en s’acquittant notamment des différentes tâches qui pourront leur être confiées : arbitrage, tenue de la table de marque, permanence pour la tenue du bar, co-voiturage, lavage des maillots.

• Article 3.7

En cas d’impossibilités de répondre à leur convocation, le licencié et/ou son représentant légal doit s’assurer obligatoirement de son remplacement, sous peine de sanction par suspension de match à domicile.

• Article 3.8

Toutes sanctions disciplinaires et/ou financières (suspension, radiation, amendes, ...) par les instances départementales, régionales, fédérales, seront à la charge du licencié concerné, ou par ses représentants légaux.

• Article 3.9

Les joueurs (es) de l’USCBM Basket, ainsi que leurs parents et ceux qui les accompagnent, s’engagent à respecter les décisions prises par les arbitres, les entraîneurs, les coachs et les dirigeants.

• Article 3.10

Les joueurs(es) de l’USCBM Basket, ainsi que leurs parents et ceux qui les accompagnent, s’engagent à respecter les adversaires.

 

4 – DROITS ET DEVOIRS DES ENTRAINEURS ET MANAGERS

• Article 4.1

Une commission technique a été créée pour établir le suivi et la mise en place des projets du club. Les parents s’engagent à respecter les décisions prises par la commission technique du club pour l’ensemble de la saison ou pour un match, en accord avec le projet sportif de l’USCBM Basket.

• Article 4.2

L’entraîneur et le manager sont seuls responsables du temps de jeu de leurs joueurs au cours des matchs.

• Article 4.3

Les entraîneurs et les managers ne sont pas responsables des personnes, autres que celles participant aux entraînements et aux matchs.

• Article 4.4

L’entraîneur et le manager s’engagent, de par leur comportement sportif, à respecter les dirigeants du club, les arbitres, le public, et les équipes adverses.

• Article 4.5

Seul le comité directeur peut valider des changements en cours de saison, au sein de l’effectif d’une équipe. 

• Article 4.6

L’entraîneur et le manager s’engagent auprès de leur équipe et du club pour assurer une saison complète.

 

5 – COMMISSIONS

• Article 5.1

Les membres du Conseil d’Administration de l’USCBM Basket sont élus par les adhérents, lors de l’Assemblée Générale.

• Article 5.2

Le Comité Directeur, composé du président(e), du vice-président(e), du secrétaire, du trésorier(e), et du vice trésorier(e), est élu par le Conseil d’Administration.

• Article 5.3

Le comité directeur fixe les attributions, la composition, les modalités de fonctionnement des commissions, et désigne un responsable.

• Article 5.4

Chaque commission doit être composée d’au moins un membre du Conseil d’Administration. Cette personne est chargée de rendre compte lors des réunions du bureau.

• Article 5.5

Les commissions sont ouvertes à toutes les personnes pouvant ou voulant contribuer aux projets des commissions.

• Article 5.6

Tous les cas non prévus au règlement, seront tranchés par le Comité Directeur.

 

6 – DIVERS

• Article 6.1

Pour des raisons d’hygiène, chaque licencié devra être muni de sa propre bouteille d’eau, aussi bien à l’entraînement qu’au match.
Toutes les mesures sanitaires, notamment en cas de pandémie, devront être strictement respectées sous peine de se voir exclure de la salle de sport.

• Article 6.2

L’USCBM Basket décline toute responsabilité en cas de vol d’effets personnels. Il est donc conseillé de ne
laisser aucun objet de valeur dans les vestiaires, lors des entraînements et des compétitions.

 

RAPPEL
Les membres du Conseil d’Administration de l’USCBM Basket sont élus par les adhérents, lors de
l’Assemblée Générale. Votre présence y est donc obligatoire et importante pour la vie du Club.

Le Conseil d’Administration, représenté par le président, Patrick Hamon.