RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

 

1. CHAMP D’APPLICATION

Article 1.1 

En adhérant à l’USCBM Basket, vous adhérez à une association loi 1901 gérée par des bénévoles.

Article 1.2

La signature d’une licence à l’USCBM Basket implique l’acceptation et le respect du présent règlement.

Article 1.3

Conformément aux statuts de l’USCBM Basket, le comité directeur se réserve le droit de sanctionner tout manquement à ce règlement.

Article 1.4

Le règlement intérieur a pour but de faciliter la vie au sein du club.

Article 1.5

L’USCBM Basket utilise l’installation sportive mise à disposition par la municipalité de Divatte sur Loire. Le club est tributaire des créneaux horaires qui lui sont attribués, par la municipalité, pour les entraînements et les compétitions.

 

2. INSCRIPTION DU LICENCIÉ

Article 2.1

En début de saison, seuls les licenciés ayant un dossier complet (administratif et financier) seront admis à participer aux compétitions et aux entraînements.

 

Article 2.2

Tout licencié n’ayant pas transmis un dossier complet dans les limites fixées par le bureau, ne pourra intégrer le club, qu’en contrepartie d’une pénalité fixée annuellement par le bureau (sauf cas exceptionnels liés à des raisons professionnelles ou scolaires).

 

Article 2.3

   Aucun remboursement, même proratisé, de la cotisation n'aura lieu si le licencié décide de quitter volontairement l'association. Et ce, quelle que soit la période à laquelle intervient ce départ volontaire.

 

Aucun remboursement ne sera effectué (même au prorata) si l'arrêt des activités fait suite à des événements ou décisions indépendants de la volonté du club (catastrophes naturelles, pandémies, épidémies, fermetures des salles de sport par les municipalités, arrêts des activités sportives suite à des décisions départementales, régionales, fédérales ou gouvernementales).

En cas de blessure avant la reprise de la saison, un remboursement partiel sera possible, à hauteur des parts de la fédération et du comité.

 

Article 2.4

Au moment de l’inscription, chaque licencié doit payer à l’avance le montant de la tombola. L’argent récolté lors de la vente des billets revient donc au licencié.

 

3.DROITS ET DEVOIRS DU LICENCIÉ ET REPRÉSENTANTS LÉGAUX

Article 3.1

Suivant le projet sportif du club, et selon les disponibilités des créneaux horaires de la salle de sport, chaque équipe bénéficie d'un ou deux entraînements par semaine. Dans un souci de respect des autres membres de l'équipe, toute absence doit être justifiée et signalée à l'entraîneur le plus tôt possible.

 

Article 3.2

La ponctualité est une forme de respect des autres. Chaque licencié, entraîneur et coach s'engage à respecter les horaires d'entraînements et des matchs.

 

Article 3.3

Le licencié doit assister de façon continue et assidue aux entraînements pour pouvoir participer aux matchs.

 

Article 3.4

La présence aux compétitions est obligatoire. En cas d'impossibilité, pour motif justifié, d'honorer sa présence, le licencié et/ou son représentant légal, doit prévenir obligatoirement l'entraîneur/coach.

 

Article 3.5

Les représentants légaux des licenciés mineurs doivent s'assurer que leurs enfants soient pris en charge par l'entraîneur ou le manager, pour les entraînements, les matchs et les déplacements extérieurs. Dans le cas contraire, ils en assurent la responsabilité.

 

Article 3.6

Tout licencié/son représentant légal, s'engage à participer à la vie active du club, en s'acquittant notamment des différentes tâches qui pourront leur être confiées : arbitrage, tenue de la table de marque, permanence pour la tenue du bar, co-voiturage, lavage des maillots.

 

Article 3.7

En cas d'impossibilités de répondre à leur convocation, le licencié /son représentant légal doit s'assurer obligatoirement de son remplacement, sous peine de sanction par suspension de match à domicile.

 

Article 3.8

Toutes sanctions disciplinaires / financières (suspension, radiation, amendes, ...) par les instances départementales, régionales, fédérales, seront à la charge du licencié concerné, ou par ses représentants légaux.

 

Article 3.9

Les joueurs(es) de l'USCBM Basket, ainsi que leurs parents et ceux qui les accompagnent, s'engagent à respecter les décisions prises par les arbitres, les entraîneurs, les coachs et les dirigeants.

 

Article 3.10

Les joueurs(es) de l'USCBM Basket, ainsi que leurs parents et ceux qui les accompagnent, s'engagent à respecter les adversaires.

Article 3.11

 

En souscrivant une licence, le licencié / son responsable légal reconnait que la FFBB, ses organismes déconcentrés et ses clubs peuvent être amenés à capter et utiliser son image dans le cadre de la promotion et du développement du basket-ball, à l’occasion de manifestations sportives, à des fins non commerciales.

 

4. DROITS ET DEVOIRS DES ENTRAÎNEURS ET DES COACHS

Article 4.1

Une commission technique a été créée pour établir le suivi et la mise en place des projets du club. Les parents s'engagent à respecter les décisions prises par la commission technique du club pour l'ensemble de la saison ou pour un match, en accord avec le projet sportif de l'USCBM Basket.

 

Article 4.2

L'entraîneur et le coach sont seuls responsables du temps de jeu de leurs joueurs au cours des matchs.

Article 4.3

Les entraîneurs et les coachs ne sont pas responsables des personnes, autres que celles participant aux entraînements et aux matchs.

Article 4.4

L'entraîneur et le coach s'engagent, de par leur comportement sportif, à respecter les dirigeants du club, les arbitres, le public, et les équipes adverses.

Article 4.5

Seul le comité directeur peut valider des changements en cours de saison, au sein de l’effectif d’une équipe.

Article 4.6

L'entraîneur et le coach s’engagent auprès de leur équipe et du club pour assurer une saison complète.

 

5. COMMISSIONS

Article 5.1

Les membres du Conseil d'Administration de l'USCBM Basket sont élus par les adhérents, Lors de

l'Assemblée Générale.

 

Article 5.2

Le Comité Directeur, composé du président(e), du vice-président(e), du secrétaire, du trésorier(e), et du vice trésorier(e), est élu par le Conseil d'Administration. 

 

Article 5.3

Le comité directeur fixe les attributions, la composition, les modalités de fonctionnement des commissions, et désigne un responsable.

 

Article 5.4

Chaque commission doit être composée d'au moins un membre du Conseil d'Administration. Cette personne est chargée de rendre compte lors des réunions du bureau.

 

Article 5.5

Les commissions sont ouvertes à toutes les personnes pouvant ou voulant contribuer aux projets des

commissions.

 

Article 5.6

Tous les cas non prévus au règlement, seront tranchés par le Comité Directeur.

 

6. DIVERS

Article 6.1

Pour des raisons d'hygiène, chaque licencié devra être muni de sa propre bouteille d'eau, aussi bien à l'entraînement qu'au match. Toutes les mesures sanitaires, notamment en cas de pandémie, devront être strictement respectées sous peine de se voir exclure de la salle de sport.

 

Article 6.2

L'USCBM Basket décline toute responsabilité en cas de vol d'effets personnels. Il est donc conseillé de ne laisser aucun objet de valeur dans les vestiaires, lors des entraînements et des compétitions.

 

RAPPEL

 

Les membres du Conseil d'Administration de l'USCBM Basket sont élus par les adhérents, lors de l'Assemblée Générale. Votre présence y est donc obligatoire et importante pour la vie du Club.